Doctissimo
Doctissimo
Mon Doctissimo  |  Annuaire des Doctinautes  |  News  |  Mail  |  Albums photos  |  Annonces  |  Doc TV
Doctissimo
Rechercher sur Doctissimo
Guides consommation
Webradio
Prénoms
Recettes de cuisine
Quiz tests
Jeux tests
Voyage santé
Bouger sports
Communiquer
Respirer santé
Droits santé
Associations de patients
Editions Doctissimo

 




Forum Santé Forum Grossesse Bébés Forum Mode Forum Beauté Forum Nutrition régimes Forum Psychologie Forum Sexualité Forum Loisirs Forum People
Forum Médicaments Forum Forme sport  Forum Vie pratique Forum Animaux  Forum Famille  Forum Cuisine Forum Environnement
Chat Doctissimo

Discutez sur nos autres forums : Forum Ados.fr   Forum Fluctuat.net


  FORUM Vie Pratique


  Forum Actualités


  Un tribunal revalorise les retraites de 6 "indigènes" marocains

 

liste des connectés  Lancer une recherche S'inscrire S'identifier Répondre à cette discussion Créer un nouveau message
 

 Inscrivez-vous à nos newsletters
Magazine Recettes Newsletter

  Effectuer une recherche dans cette discussion
Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Discussion :

Un tribunal revalorise les retraites de 6 "indigènes" marocains

 
n°1125286
Profil sup​primé
Posté le 16-10-2008 à 08:54:15  answer
 

Le 15/10/2008 à 20h06 GMT
BORDEAUX (Reuters) - Un tribunal a décidé mercredi, pour la première fois en France, de revaloriser les pensions de retraite de six anciens combattants "indigènes" marocains, a-t-on appris auprès d'un de leurs avocats.
Le tribunal administratif de Bordeaux a suivi la demande du commissaire du gouvernement, magistrat chargé de dire le droit devant la juridiction administrative, de procéder à la "décristallisation" des pensions.
Les six "indigènes", qui demandaient un alignement sur le montant perçu par les anciens combattants français, devraient ainsi voir leur pension multipliée par huit à dix.
Cette mesure devrait être étendue par ordonnance du tribunal à plus de cinquante autres Marocains ayant combattu sous l'uniforme français et dont les demandes ont été déposées devant la juridiction en même temps.
En revanche, le tribunal a exclu un ancien combattant sénégalais du bénéfice de cette mesure, les magistrats s'étant appuyés sur les accords Euro-Méditerranée signés en février 1996 pour revaloriser les pensions des Marocains.
Jusqu'à ce jour, les combattants des anciennes colonies qui ont porté l'uniforme français touchent une pension de retraite militaire huit à dix fois inférieure à celle des anciens combattants français.
"JOURNÉE HISTORIQUE"
Après la sortie du film "Indigènes" de Rachid Bouchareb, seules les retraites de combattant et les pensions d'invalidité ont été "décristallisées" dans le cadre de la loi de finances 2007, a expliqué l'une des avocates des "indigènes", Me Christelle Jouteau, "mais pas la pension de retraite militaire qui est la part la plus importante des prestations qui leur sont dues".
"La confusion a été volontairement entretenue à l'époque par le gouvernement", avait-elle dit à Reuters lors de l'audience.
Dans un communiqué le président du Conseil régional d'Aquitaine Alain Rousset (PS), qui a soutenu les anciens combattants dans leur combat, a évoqué une "journée historique" pour les tirailleurs marocains. Il a cependant regretté que les Sénégalais ne soient pas "reconnus dans leur droit".
Le responsable socialiste a annoncé récemment son intention de déposer rapidement une proposition de loi sur la "décristallisation" de l'ensemble des pensions des anciens combattants des ex-colonies françaises.
Mercredi, il a précisé qu'il soumettrait son texte le 22 octobre au groupe socialiste de l'Assemblée nationale.
Le Conseil régional et la "Coordination décristallisation" créée à Bordeaux ont collaboré à la réalisation d'un livret pratique et juridique afin de mettre l'expérience menée depuis deux ans à Bordeaux à disposition des anciens combattants des autres ex-colonies partout en France.
Claude Canellas, édité par Gwénaëlle Barzic

(Publicité)
n°1125345
noria92
Joyeuses fetes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 09:54:00  profilanswer
 

Profil supprimé a écrit :

Le 15/10/2008 à 20h06 GMT
BORDEAUX (Reuters) - Un tribunal a décidé mercredi, pour la première fois en France, de revaloriser les pensions de retraite de six anciens combattants "indigènes" marocains, a-t-on appris auprès d'un de leurs avocats.
Le tribunal administratif de Bordeaux a suivi la demande du commissaire du gouvernement, magistrat chargé de dire le droit devant la juridiction administrative, de procéder à la "décristallisation" des pensions.
Les six "indigènes", qui demandaient un alignement sur le montant perçu par les anciens combattants français, devraient ainsi voir leur pension multipliée par huit à dix.
Cette mesure devrait être étendue par ordonnance du tribunal à plus de cinquante autres Marocains ayant combattu sous l'uniforme français et dont les demandes ont été déposées devant la juridiction en même temps.
En revanche, le tribunal a exclu un ancien combattant sénégalais du bénéfice de cette mesure, les magistrats s'étant appuyés sur les accords Euro-Méditerranée signés en février 1996 pour revaloriser les pensions des Marocains.
Jusqu'à ce jour, les combattants des anciennes colonies qui ont porté l'uniforme français touchent une pension de retraite militaire huit à dix fois inférieure à celle des anciens combattants français.
"JOURNÉE HISTORIQUE"
Après la sortie du film "Indigènes" de Rachid Bouchareb, seules les retraites de combattant et les pensions d'invalidité ont été "décristallisées" dans le cadre de la loi de finances 2007, a expliqué l'une des avocates des "indigènes", Me Christelle Jouteau, "mais pas la pension de retraite militaire qui est la part la plus importante des prestations qui leur sont dues".
"La confusion a été volontairement entretenue à l'époque par le gouvernement", avait-elle dit à Reuters lors de l'audience.
Dans un communiqué le président du Conseil régional d'Aquitaine Alain Rousset (PS), qui a soutenu les anciens combattants dans leur combat, a évoqué une "journée historique" pour les tirailleurs marocains. Il a cependant regretté que les Sénégalais ne soient pas "reconnus dans leur droit".
Le responsable socialiste a annoncé récemment son intention de déposer rapidement une proposition de loi sur la "décristallisation" de l'ensemble des pensions des anciens combattants des ex-colonies françaises.
Mercredi, il a précisé qu'il soumettrait son texte le 22 octobre au groupe socialiste de l'Assemblée nationale.
Le Conseil régional et la "Coordination décristallisation" créée à Bordeaux ont collaboré à la réalisation d'un livret pratique et juridique afin de mettre l'expérience menée depuis deux ans à Bordeaux à disposition des anciens combattants des autres ex-colonies partout en France.
Claude Canellas, édité par Gwénaëlle Barzic


 
 
 
Indigènes  :heink: ?

n°1125350
Trolleuse-​en-serie
Troll à 200%
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 09:55:43  profilanswer
 

noria92 a écrit :


 
 
 
Indigènes  :heink: ?


 
 
inculte  :sarcastic:


---------------
Aimez-vous les uns sur les autres  ! [:66marie]
n°1125351
noria92
Joyeuses fetes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 09:56:04  profilanswer
 


 
 
idiote

n°1125354
Profil sup​primé
Posté le 16-10-2008 à 09:57:21  answer
 

noria92 a écrit :


 
 
 
Indigènes  :heink: ?


 
 
Qu'est qui te choque dans ce mot.

n°1125362
noria92
Joyeuses fetes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 09:59:22  profilanswer
 

Profil supprimé a écrit :


 
 
Qu'est qui te choque dans ce mot.


 
 
 
J ais horreur de ce mot ç est tout  ;)  
 
 
en effet la france a été d une ingratitude sans nom pour ces gens qui ont perdu la vie qui ont été mutilés et qui ont vécus des moments difficiles
 
pour en faire de la chaire a canon il y avait du monde mais pour les remercier et les traités comme les soldats français chose qui serait normal  
 
il n y a plus personne.....

n°1125365
babou1402
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 09:53:40  profilanswer
 

noria92 a écrit :


 
 
 
Indigènes  :heink: ?


 
« Indigènes » est le terme utilisé dans les armées coloniales pour désigner les soldats, sous officiers et officiers, originaires des colonies. Ce terme était toujours en usage à la fin de la Seconde Guerre mondiale et désignait donc les soldats issus des colonies françaises qui constituaient une part importantes de l'armée française  :jap:


---------------
"Conduire dans Paris, c'est une question de vocabulaire."Michel Audiard.
 
 
 [:scrat789]
n°1125367
noria92
Joyeuses fetes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 10:02:15  profilanswer
 

babou1402 a écrit :


 
« Indigènes » est le terme utilisé dans les armées coloniales pour désigner les soldats, sous officiers et officiers, originaires des colonies. Ce terme était toujours en usage à la fin de la Seconde Guerre mondiale et désignait donc les soldats issus des colonies françaises qui constituaient une part importantes de l'armée française :jap:


 
 
Merci chère babou je connais la définition mais je n aime pas le mot ç est tout  [:l-o-o-l]  
 
ça veut dire primitif pour moi  :sarcastic:
 
 
Et n a pas lieu d etre techniquement puisque le maroc n a pas été une colonie mais un protectorat demandé par lui meme dans une période de crise

Message cité 1 fois
Message édité par noria92 le 16-10-2008 à 10:03:10
n°1125379
Jojo k-ri
Black Bomb A
Profil : Doctinaute d'or
Posté le 16-10-2008 à 10:11:20  profilanswer
 

babou1402 a écrit :


 
« Indigènes » est le terme utilisé dans les armées coloniales pour désigner les soldats, sous officiers et officiers, originaires des colonies. Ce terme était toujours en usage à la fin de la Seconde Guerre mondiale et désignait donc les soldats issus des colonies françaises qui constituaient une part importantes de l'armée française  :jap:


etait-il toujours en usage durant la guerre d'indochine et d'algerie?

n°1125382
emimi
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 10:12:36  profilanswer
 

noria92 a écrit :


 
 
Merci chère babou je connais la définition mais je n aime pas le mot ç est tout  [:l-o-o-l]  
 
ça veut dire primitif pour moi  :sarcastic:
 
 
Et n a pas lieu d etre techniquement puisque le maroc n a pas été une colonie mais un protectorat demandé par lui meme dans une période de crise


c'est surtout un titre choc en référence au film Indigene ou joue dedans samy naceri, djamel et d'autre personne connu, faut pas tout prendre au premier degré ;)  
 
Ensuite ben tant mieux pour ses personnes, mon père a fait la guerre aussi mais lui n'a aucune pension de retraite


---------------
Tickers Doctissimo
faites l'amour pas la guerre :d  
 
n°1125389
noria92
Joyeuses fetes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 10:16:08  profilanswer
 

emimi a écrit :


c'est surtout un titre choc en référence au film Indigene ou joue dedans samy naceri, djamel et d'autre personne connu, faut pas tout prendre au premier degré ;)  
 
Ensuite ben tant mieux pour ses personnes, mon père a fait la guerre aussi mais lui n'a aucune pension de retraite


 
 
Pourquoi n a t il rien eu ??
 
Ma susceptibilitée ç est une affaire perso mais merci pour le conseil emimi

n°1125398
jovipilu
2009 année de luttes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 10:21:56  profilanswer
 

noria92 a écrit :


 
 
Pourquoi n a t il rien eu ??
 
Ma susceptibilitée ç est une affaire perso mais merci pour le conseil emimi


 
 :hello: ma noria ! "nuage" reprend juste les termes de l'intitulé !
 
Moi non plus je déteste ce mot et je pense que beaucoup de monde aussi !


---------------
Peuples vous êtes maîtres de votre destin souvenez-vous de votre force !!!
n°1125400
emimi
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 10:22:14  profilanswer
 

noria92 a écrit :


 
 
Pourquoi n a t il rien eu ??
 
Ma susceptibilitée ç est une affaire perso mais merci pour le conseil emimi


Je sais pas, peut être qu'il n'en a pas fait la demande, faudrait que je lui demande d'ailleur pourquoi lui n'a rien eut et d'autre on quelque chose
 
la suceptibilité ahh c'est dur dur, mon zhom aussi sur certain sujet est très suceptible , avec le temps ca s'arrange :)


---------------
Tickers Doctissimo
faites l'amour pas la guerre :d  
 
n°1125403
noria92
Joyeuses fetes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 10:23:15  profilanswer
 

jovipilu a écrit :


 
 :hello: ma noria ! "nuage" reprend juste les termes de l'intitulé !
 
Moi non plus je déteste ce mot et je pense que beaucoup de monde aussi !


 
 
Mais je sais je citais l article  :lol:  :lol:  :lol:  
 
N est ce pas qu il est moche  ;)

n°1125407
jovipilu
2009 année de luttes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 10:25:20  profilanswer
 

noria92 a écrit :


 
 
Mais je sais je citais l article  :lol:  :lol:  :lol:  
 
N est ce pas qu il est moche  ;)


 
 :whistle: le mot oui mais les gens que l'on désigne :love:  :love: sont beaux eux


---------------
Peuples vous êtes maîtres de votre destin souvenez-vous de votre force !!!
n°1125408
noria92
Joyeuses fetes
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 10:26:04  profilanswer
 

jovipilu a écrit :


 
 :whistle: le mot oui mais les gens que l'on désigne :love:  :love: sont beaux eux


 
 
[:ap-fande-th-and-jb:1] Ils apprécieront  ;)

n°1125949
kiki972
yes we can ! ah ah ah
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 14:43:10  profilanswer
 

Indigène:qui est né dans le pays ou il vit.
 
C'est le sens premier et littéral de ce mot.

n°1126676
-nariman-
l'miss mourth connection
Profil : Doctinaute Hors Compétition
Posté le 16-10-2008 à 22:24:38  profilanswer
 

Jojo k-ri a écrit :


etait-il toujours en usage durant la guerre d'indochine et d'algerie?


oui


---------------
ne parle ni aux hypocrites, ni aux oppresseurs.
Tickers Doctissimo
babychou's bino
Tickers Doctissimo
n°1259116
louprovenc​e
Posté le 07-01-2009 à 09:23:38  profilanswer
 

[quotemsg=1125286,1,4457049][i]Le 15/10/2008 à 20h06 GMT
BORDEAUX (Reuters) - Un tribunal a décidé mercredi, pour  
 
je suis française, et j'ai été peiné de constater qu'ils n'avaient pas les mêmes droits, le peu qu'ils touchaient était reversé à des loyers car il devait justfié certains mois de présence en France, alors qu'ils étaient âgés, et certains ne pouvaient plus se déplacer, donc plus de pensions aussi minables qu'elles soient.
on les obligeait presque à vivre en France -
 
il y aura toujours des injustices.
 :non:

n°1259311
Fireflyer
Ado-orloter
Profil : Doctinaute d'or
Posté le 07-01-2009 à 11:37:45  profilanswer
 

kiki972 a écrit :

Indigène:qui est né dans le pays ou il vit.
 
C'est le sens premier et littéral de ce mot.


 
Oui indigène c'est un synonyme d'autochtone. C'est aborigène qui exprime une idée de primitivisme. Rien à voir avec les combattants.


---------------
www.fireflyer94.skyrock.com ======> Tous mes écrits !  
[:tinkiet:1] [:mandarinecle][:tinkiet:1][:mandarinecle][:tinkiet:1][:mandarinecle][:tinkiet:1]

Aller à :
Ajouter une réponse

  FORUM Vie Pratique


  Forum Actualités


  Un tribunal revalorise les retraites de 6 "indigènes" marocains

 

Sujets relatifs
Bové : un tribunal international pour criminels financiersretraites !!
retraités à l'écoleGrande-Bretagne : 1er tribunal islamique officiel en service
qu'est ce que l'on s'ennuie au tribunal !Les retraites c'est fini,à moins de vous faire démarcher par:
Retraites : Salariés, vaches à laitUn prof au tribunal pour avoir dit une vérité historique
Comment fonctionnent les caisses de retraites ?Quand envoyer un mail au président peut mener au tribunal
Plus de sujets relatifs à : Un tribunal revalorise les retraites de 6 "indigènes" marocains


Charte d'utilisation des forums
   Aide sur les forums